Denis tu es sur?
Car il ne faut pas confondre CG et assurance.
- trollsprods a écrit:
- Dans les textes, un véhicule en carte grise collection n'est pas censé être utilisé en daily driver, mais il peut être utilisé occasionnellement....
Euh, Rémi, je veux bien que tu me donne la source de ton info:
- rem01 a écrit:
- Pour un utilitaire: une CG collec ne peut pas être utilisée de manière professionelle lors de transport de marchandise. Donc un combi food truck, ou un combi qu'un artisan utiliserai au quotidien pour son travail afin de transporter de la marchandise est hors la loi en CG collec.
Une assurance collection te limite dans les déplacements. Une CG collection, pas entendu parlé.
Pour un particulier il est tout a fais possible d'avoir un véhicule en CGC et une assurance Normal et d'aller au taf tous les jours sans soucis. Par contre si c'est l'inverse, CGN et assurance collection, la en générale c'est occasionnel ou sous certaines conditions.
J'ai déjà croisé plusieurs professionnels avec des véhicules en CGC et assurance normal pour leur taf. Légal ou pas j'en sais rien, mais je dirais que oui. Par contre l'assurance collection n'est pas autorisé pour un professionnel.
Ensuite dire qu'un véhicule qui ne roule pas ne s'abime pas. C'est assez osé. Je préfère un véhicule qui fait 10 000km/an plutôt qu'un qui fait 1 000km/an. Car le risque de frein grippé, l'embrayage collé, de durites sèches est augmenté, si le véhicule ne sers pas. Donc pour moi faire un CT tous les 5 ans au lieu de 2 ans est une hérésie pour la sécurité.
Pour ce qui est de l'enquête de voisinage, ça sers uniquement si tu as un accident avec très grosse somme d'argent en jeux. Car sur la deuxième page du Constat, il est préférable de noté dans la circonstance de l'accident "trajet privé / balade", même si c'est votre trajet travail. Ça limite les risques d'emmerde. Par contre s'il y a du corporel pour vous, a vous de voir si vous voulez faire fonctionner l'accident de trajet de votre entreprise.
Autre point: L'assurance à obligation de payer. Après elle a le droit de se retourner contre l'assuré pour faire fonctionner son droit d'annulation de contrat et ainsi se faire rembourser les sommes avancées. Ce qui veut dire, qu'elle ne pourra se faire remboursé par l'assuré que si la (les) modif(s) du véhicules sont en lien direct avec la cause de l'accident.
Par exemple: Tu n'as pas la bonne taille de roue et le mec te rentres dedans par l'arrière alors que tu es arrêté au feu rouge. L'assurance ne pourra pas te demander de rembourser les frais qu'elle aura engagé, car ta taille de roue n'a aucun rapport avec l'accident. Par contre tu aurais remplacé les feux arrières, là l'assurance peux mettre en avant que ce n'est pas les feux qui ont permis l'homologation du véhicule, donc c'est normal que l'autre véhicule t'ai rentré dedans, car la luminosité des feux n'était pas la bonne. Ainsi tu as une part de responsabilité.
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Dim 9 Nov 2014 - 21:11
arrêter de voir le mal partout 
