Karmann Papier US - Acheté aux Pays Bas

Bonjour,

J'ai réclamé un Quitus Fiscal pour mon Karmann mais les impôts me rétorquent qu'il n'y en pas besoin.
Pour faire ma demande à la FFVE il est bien précisé qu'il faut ce Quitus.

Avez vous une idée?
Le gars m'a demandé de contacter la douane Française pour en savoir plus.

Merci,
Yoks.

La réglementation a changé au niveau des documents pour faire la carte grise, glisse un petit mail a la FFVE pour savoir exactement ce que tu dois transmettre (attention il y a de l'attente/gros retard sur les certificats d'immatriculations collection)

Merci, j'ai déjà tenté de joindre la FFVE pour mon dossier mais ils me renvoient aux FAQ et donc ne répondent pas vraiment à ma question.

Sur la demande à la FFVE mon cas est bien noté :
IMA + VT 1993 si dédouanement via un autre pays européen.

C'est mon cas. J'ai bien le certificat IMA de dédouanement Néerlandais.
Maintenant si les impots me disent que je n'ai pas besoin du Quitus je tente mon dossier comme ça car j'ai tout ce qu'il faut.

a+

Du nouveau mais mauvaise nouvelle...
J'ai appelé les Douanes françaises qui m'ont expliqué que j'étais dans le cas le moins favorable... pour pas dire le pire...

Il faut que je déclare mon véhicule en France et que je m'acquitte de la TVA (à Priori 5,5% pour véhicule de collection) afin d'avoir le fameux 846A.
Et qu'ensuite j'envoie ça à l'administration Néerlandaise pour me faire rembourser la TVA...

Première mauvaise surprise... et je suis pas encore rentré dans la mécanique!!!

Je ne m'attendais pas à ce scénario et visiblement il y a énormément de cas pour ceux qui achètent en Belgique, Hollande...

Je vous en dis plus si la FFVE me répond par rapport à mon cas.

oui un peu compliqué l’administration !

fais par mail pour la FFVE ou envoi ton dossier et ils te dirons si il manque des documents , et le contrôle technique ?

Pour le controle technique, je pensais le faire après... il le faut pas pour la FFVE?

Yoks a écrit:

Pour le controle technique, je pensais le faire après... il le faut pas pour la FFVE?

je sais si la FFVE va te le demander i CT de moins de 6 mois

Mais il était pas immatriculé aux pays-bas?

Salut,
Non pas d’immatriculation aux pays bas sinon je n’aurzi Pas de soucis. Les papiers et plaque sont us.

Si je résume,


Les impôts me disent que dans mon cas ils ne peuvent pas délivrer de Quitus Fiscal.
Le douane me propose, pour avoir le fameux 846A de payer la TVA (à priori 5,5% pour véhicule collection) et de ma la faire rembourser par les services fiscaux Néerlandais....!!
Et la FFVE vient de me répondre ceci :
Vous avez été mal renseigné, car à date, seul des IMA délivrés au Havre dispensent du quitus fiscal. Dans votre cas, le véhicule ayant été dédouané en Hollande le quitus fiscal est obligatoire

Donc je vais recontacter les impôts pour tenter d'avoir ce fameux Quitus qui me manque.

Le CT n'est pas demandé dans le dossier de la FFVE, il faut justement une attestation de la FFVE pour passer le contrôle technique si je ne m'abuse.

lol.... Je vais contacter à nouveau les impôts pour insister et essayer d'obtenir ce Quitus.

Yoks a écrit:

Si je résume,


Les impôts me disent que dans mon cas ils ne peuvent pas délivrer de Quitus Fiscal.
Le douane me propose, pour avoir le fameux 846A de payer la TVA (à priori 5,5% pour véhicule collection) et de ma la faire rembourser par les services fiscaux Néerlandais....!!
Et la FFVE vient de me répondre ceci :
Vous avez été mal renseigné, car à date, seul des IMA délivrés au Havre dispensent du quitus fiscal. Dans votre cas, le véhicule ayant été dédouané en Hollande le quitus fiscal est obligatoire

Donc je vais recontacter les impôts pour tenter d'avoir ce fameux Quitus qui me manque.

Le CT n'est pas demandé dans le dossier de la FFVE, il faut justement une attestation de la FFVE pour passer le contrôle technique si je ne m'abuse.

lol.... Je vais contacter à nouveau les impôts pour insister et essayer d'obtenir ce Quitus.

oui parfait et surtout dit bien que c'est pour faire une carte grise collection !! (validité 5 ans)

Suite de l'histoire...

J'ai enfin mon Quitus Fiscal après avoir insisté auprès des impôts!!
Le gars s'est excusé de m'avoir donné de mauvaises informations, comme il dit, par ignorance...

Et le gars de la Douane française et son scénario, franchement c'est un peu limite.... pour rester poli.

Maintenant si j'ai bien compris j'ai 2 choix.
Carte Grise collection via la FFVE
ou
Carte Grise normale en passant par un certificat de conformité VW (Cout 150€), je les ai appelé sous réserve que le véhicule était en CG normale dans l'ancien pays, ici les USA. Je ne vois pas noté Oldtimer sur la CG donc à mon avis c'est bon.

Sachant que si on part sur un CG Collection ensuite c'est à vie.

Connaissez vous les contraintes/avantage de la GC collection et CG normale?

a+

T'as tout bon

La CGC est soumise au CT tous les 5 ans. C'est tout.

Certains craignent qu'elle soit soumise à plus de contrainte à l'avenir. Cela reste possible.

Moi je crains plus qu'une ancienne en CGN ne réponde plus aux normes futures qui feront loi dans les CT.

Qui a une boule de cristal?

Je suis dans la parti !!! (contrôleur technique et commissaire) dans une grande enseigne du contrôle,

ta carte grise normal validité 2 ans /carte grise FFVE +30 ans /validité 5 ans ,véhicule avant 1960 pas de contrôle !
pour l'instant aucune info sur le futur des véhicules collections a par leur faire changer les plaques immatriculations & Certificat en SIV (nouvel numérotation)

Ok merci, mais pas de contre indication si je veux aller au boulot avec mon Karmann à la place de mon Multlivan avec une CG collection?

Car pour mon usage personnel ce sera balade, Le Mans classic (bah ou j'habite à 20mn) et pourquoi pas rassemblement ....

Le CT est le même entre un CG collection et CG normale?

J'ai du mal à croire qu'à cause d'un CT trop dur, demain on autorise plus le parc de voiture de collection à rouler.... ce serait quand même bien dommage... et très triste!!

contrôle identique identique a part certaines valeurs de frein et pollution(non prise suivant l'année ), plus de limitation de roulage ou de département pour te déplacer vas y roule !!

Non, ça ça dépend de l'assurance que tu prends.
Il te faut une assurance avec trajet travail autorisé. Attention à la mention trajet travail occasionnel, en cas de pépin si il y a enquête et qu'il s'avère que tu va tout les jours au travail avec, l'assurance ne marchera plus.

et question CG, je suis partisane de la CG normale, mais ca ce n'est qu'un choix personnel. En soit, une CG collection est très bien aussi, je préfère juste garder le choix de pouvoir basculer de CGN à CGC, l'inverse n'est pas possible. Et passer la voiture plus souvent sur les rouleaux au CT, je trouve ça sympa.

Merci pour vos précisions.

J'entends bien le fait de faire passer sa voiture plus souvent au CT mais quels avantages de la mettre en CG normale ?
Outre le fait de pouvoir la basculer quand on souhaite en CG Collection, je me dis que de toute façon c'est une voiture de collection qui n'a pas vocation à rouler comme un véhicule "normal".... enfin pour ma part en tout cas.....

Perso je roulais avec mon KG en daily pour allé au boulot CGC et une assurance normal, à présent mon daily c'est mon ovale CGC toujours et assurance dans une compagnie "collection" mais avec trajet pour le travail compris.
En faite mes assurances sont des assurances classique comme un véhicule moderne, juste dans une compagnie d'assurance "retro assurance" qui permet d'assurer une ancienne sans trop de contrainte...

Assurer une voiture ancienne n'est jamais un gros problème pour les assurance si tu assure ton véhicule principal (moderne) chez eux!
Ca le devient lorsque ton véhicule principal est une voiture de collection!

- Mais monsieur vous n'avez pas une autre voiture?
- Euh... bah si mais c'est une ancienne!
- Mais celle dont vous vous servez tout les jours?
- Bah oui mais c'est celle ci!

Salut!
Merci!
Et coté assurance vous êtes assurés comment? Tiers?
Mon assurance me propose 54€ par an au tiers mais sans trajet domicile/boulot, juste bris de glace/panne donc le minimum....

Pour moi , assuré "tous risques avec option surcote " chez un assureur généraliste .

Moi elle est assurée mais démontée dans le garage. J'avais tiers, bris de glace, protection juridique, trajet travail occasionnels et intempéries. Pour avoir du tout risque remboursé au prix de l'auto, je devais faire passer un expert pour faire une estimation. Sachant que j'allais la démonter j'ai préféré attendre, mais je ferai ça dés qu'elle sera de nouveau sur les routes.

Merci pour vos retours.
Je vais voir avec 0 tracas, car là bien entendu, c'est pas cher mais la couverture est minime.
Et je méfie des assureurs et de leurs contrats pas toujours très clairs je trouve...

vwoldbeetle a écrit:

Pour moi , assuré "tous risques avec option surcote " chez un assureur généraliste .

idem pour moi