Controle technique : 2 ans ou 5 ans ??

Bonsoir à tous,

Une question me trotte dans la tete !!

Admettons que le cas suivant se présente :

Un véhicule est importé des US en janvier 2009.
Le controle technique à son arrivée est passé en janvier 2009 aussi. Donc la date du sticker sur le pare brise est janvier 2011 et sur le papier du CT aussi. Là, ça semble logique.
La dessus je fais la carte grise française (carte grise collection). Donc ça implique un CT tous les 5 ans.

Question :
Le prochain CT doit etre fait en janvier 2011 (au bout de 2 ans) ou bien en janvier 2014 (au bout de 5 ans) ?????

Ciao

Walter

je me demande si tu ne dois pas repasser le CT APRES avoir la CG collection afin de valider auprès du fichier de CT ta CG collection... Quelqu'un s'y connais?

Je suis dans le même cas...mais je ne me suis pas trop posé la question...

Pour moi c'est 2014 (+5 ans)...
A vérifier aupres de la pref mais si ta CGC a été émise a l'aide de ton CT, c'est +5 ans pour le suivant

Hello!

voila un début de réponse à vos questions..

Dates de passage des véhicules :

A défaut de date d’échéance de contrôle technique mentionnée sur le certificat d’immatriculation,
doivent faire l’objet d’un contrôle technique périodique,
les véhicules de collection mis en circulation :

-à compter du 1er janvier 1940 --> en 2011

-entre le 01/01/1920 et le 31/12/1939 --> en 2012

-avant le 31 décembre 1919 --> en 2013

-au plus tard à la date anniversaire de leur première mise en circulation.

-date de mise en circulation inconnue au plus tard --> en 2012


voila donc pour les vehicules en carte grise collection les amis !!!

Patkg a écrit:

Hello!

voila un début de réponse à vos questions..

Dates de passage des véhicules :

A défaut de date d’échéance de contrôle technique mentionnée sur le certificat d’immatriculation,
doivent faire l’objet d’un contrôle technique périodique,
les véhicules de collection mis en circulation :

-à compter du 1er janvier 1940 --> en 2011

-entre le 01/01/1920 et le 31/12/1939 --> en 2012

-avant le 31 décembre 1919 --> en 2013

-au plus tard à la date anniversaire de leur première mise en circulation.

-date de mise en circulation inconnue au plus tard --> en 2012


voila donc pour les vehicules en carte grise collection les amis !!!

1- sauf que ca n'éclaircit pas la question de départ, sauf si tu sous entends que;
A défaut de date d’échéance de contrôle technique mentionnée sur le certificat d’immatriculation
--> walter ? je crois que t'es bon pour un CT cette année.

2- Dans ce que liste Patkg, c'est le mois d'immatriculation qui est la référence selon l'année pour le CT. ex. on 60 en CGC est de Janvier et donc passera son CT ce mois ci (janvier donc)

tu sais Totof, je n'ai fait que faire un copié/collé des textes que je possède la où je bosse, à savoir un centre de controle technique.....

donc oui, ca reste un peu vague comme réponse, mais ce n'est malheureusement que ce que l'on as chez nous, apres , je peux fouiller dans les textes reglementaires, mais les ayant déjà parcouru, c'est le genre de texte qui commence et que quand tu pense avoir fini, tu ne te souviens plus du début !!!!!

Patkg a écrit:

tu sais Totof, je n'ai fait que faire un copié/collé des textes que je possède la où je bosse, à savoir un centre de controle technique.....

donc oui, ca reste un peu vague comme réponse, mais ce n'est malheureusement que ce que l'on as chez nous, apres , je peux fouiller dans les textes reglementaires, mais les ayant déjà parcouru, c'est le genre de texte qui commence et que quand tu pense avoir fini, tu ne te souviens plus du début !!!!!

No soucy c'était bien clair, j'ai été un poil pointilleux en fait

Bon ben merci.

ça éclaire un peu ma lanterne

Je vais prendre rendez-vous prochainement !!

moi j ai passé mon kg au ct le 17/04/2010 , j ai fait ma carte grise et je suis retourné voir mon contrôleur technique qui m'a donné ce papier la !!!! et avec ce papier il m'a dit pas de pb..........

...ah ben voila, on a la réponse...

jyb a écrit:

...ah ben voila, on a la réponse...

Tout viens, il suffit d'être un minimum patient

Bien Bien

Merci pour l'info

Mon CT d'il y a 2 ans a été passé dans le sud pour le KG. ça fait "un peu" loin de chez moi !! Je vais donc plutot aller voir le gars du controle technique chez qui je fais passer ma cox tous les 2 ans à coté de chez moi.

Comme ça, ça devrait rouler !!

Je vous tiens au courant

Salut Walter, des news car je me suis aperçus que le ct du KG expirait fin décembre .

Salut,

Finalement j'ai contacté la personne dans le sud qui a fait le controle technique il y a 2 ans. Je lui envoie demain les renseignements nécessaires pour qu'il puisse rédiger cette attestation. Je verrai bien si ça marche !!
Si ça ne marche pas, je ferai ce que j'ai écrit plus : j'irai dans le centre de controle technique où je vais pour ma cox tous les 2 ans, pour obtenir ce papier.

Sinon je serai bon pour refaire un controle technique malgré que ce ne soit pas utile, 3 ans avant la date normale !!

Captown a écrit:

Salut Walter, des news car je me suis aperçus que le ct du KG expirait fin décembre

Tu n'es pas en retard. Relis le message de Pat!

Du dois le passer au plus tard à la date anniversaire de cette année.
C'est seulement après que ça va être tous les 5 ans.

Patkg a écrit:

Dates de passage des véhicules :

A défaut de date d’échéance de contrôle technique mentionnée sur le certificat d’immatriculation,
doivent faire l’objet d’un contrôle technique périodique,
les véhicules de collection mis en circulation :

-à compter du 1er janvier 1940 --> en 2011

-au plus tard à la date anniversaire de leur première mise en circulation.

pour les vehicules en carte grise collection les amis !!!

Bon,

Je vous donne des nouvelles.
J'ai donc envoyé les papiers au centre de controle technique comme prévu. Lui, les a renvoyé au siège car il n'a pas de papier complémentaire adéquat pour ce type de cas.
J'ai laissé passer un mois, pour voir : pas de retour.
Alors vendredi j'ai téléphoné au siège. Là dans la 1/2 heure, c'était réglé. Mon interlocuteur m'a confirmé par écrit (mail) que mon prochain controle technique est bien en 2014.
Affaire réglée.

Voilà

Ciao

Walter

Le centre de contrôle technique auprès duquel je passe mes vw m'a dit qu'il ne pouvait pas me délivrer cette attestation.
Je suis dans le même cas: CT suite à l'achat il y a un peu plus de deux ans (périmé a priori) et je devrais donc le repasser dès maintenant pour une validation de 5 ans.
Je n'ai qu'une VW en C.G.C donc pour les autres c'est clair ;-)

Ok , Merci pour l'info . Il t'a bien envoyer le papier par mail , mais quand est-il du macaron ( un agent qui ferait un peu trop de zele ).

Pour le macaron du pare-brise, à première vue, je suis donc hors délai.
Quant à la carte grise, je n'ai donc pas de petit timbre de ct collé dessus (car faite après après le ct originel).
Dorénavant, je vais donc me promener avec la carte grise, l'attestation d'assurance, le ct d'il y a deux ans, le mail que j'ai reçu, et le decret ministeriel qui notifie le ct tous les 5 ans pour les véhicules de collection.
J'espère qu'avec tout ça, même devant une personne zélée, je dois quand même être tranquille !!

Salut les gars !

bon alors, concernant la vignette de parebrise, sachez qu'elle n'est pas une "preuve" de controle technique...
vous pouvez donc vous en passer, meme sur votre caisse de "tous les jours", mais forcément, vous serez amenez à etre controlés plus souvent si vous ne l'avez pas............

ce qui prouves votre controle sera donc le timbre apposé sur la carte grise, ou la date imprimée dessus, et le rapport de controle technique.


par contre, pour les vehicules en Cg Collection, on ne colles pas la vignette du tout !
ce qui doit donc signifier que vous devez avoir avec vous dans le vehicule, le rapport de Ct, l'attestation 5 ans ou/et tout autre preuve d'un ct en cours de validité !!

voila un extrait des textes :

GENERALITES :
Cette instruction définit les modalités de contrôle spécifique pour les véhicules de collection.
Elle est applicable à compter du 1er janvier 2011.
Textes réglementaires
• Code de la route : Art R 323-1 à R 323-27
• Arrêté du 18 juin 1991 modifié et ses annexes
• Arrêté du 14 octobre 2009 relatif aux visites techniques des véhicules de collection
• Instruction technique SR/V FH-1

Véhicules concernés :
• Véhicules dont le certificat d’immatriculation porte la mention «véhicule de collection ». (catégorie Collection)
• Véhicules dont la première mise en circulation date de plus de trente ans présentés avec une attestation conforme à
l’annexe 8 de l’arrêté du 09/02/2009 (voir modèle en fin de document), délivrée par la Fédération Française des
Véhicules d’Epoque (FFVE) ou par le constructeur ou son représentant. (catégorie Ancien)
Nota : les véhicules de plus de 30 ans ne sont pas concernés par cette instruction technique s'ils ne sont pas en possession
de l'un des documents indiqués ci-dessus.
Nota : les véhicules doivent être présentés en état de marche
Nota : Les véhicules soumis à réglementation spécifiques (dépannage, sanitaires, école, taxi, remise, VLTP) sont exclus de
la catégorie "véhicule de collection". Ils peuvent toutefois être considérés comme des véhicules anciens s'ils remplissent la
condition ci-dessus.

Dates de passage des véhicules :
A défaut de date d’échéance de contrôle technique mentionnée sur le certificat d’immatriculation, doivent faire l’objet d’un
contrôle technique périodique, les véhicules de collection mis en circulation :
à compter du 1er janvier 1940 en 2011
entre le 01/01/1920 et le 31/12/1939 en 2012
avant le 31 décembre 1919 en 2013
au plus tard à la date anniversaire de leur
première mise en circulation.
date de mise en circulation inconnue au plus tard en 2012

Validité de contrôle et gestion des documents
• La validité d’une visite favorable est de 5 ans pour les véhicules de collection et de 2 ans pour les véhicules anciens.
• La vignette pare brise n'est pas apposée sur les véhicules de collection.
• Le timbre est apposé sur le certificat d’immatriculation selon les procédures habituelles.
• Le procès-verbal est à archiver pendant 6 ans pour les véhicules de collection.

Merci à vous 2 pour toutes ses infos .

ca c'est de l'info top qualité.merci

Patkg bravo
tu est dans le controle technique
moi j'y suis donc si il y des questions c'est volontier que je répondrais !
ma recherche de KG continu

à bientôt a tous