plaques d'immat noires

Bonjour à tous

j'ai toujours mis des plaques noires sur mes véhicules (MG, TRIUMPH, MINI, SMART, 206CC, 406 COUPE V6 3l, BMW M3 E36, 635 CSI....)

bref, je trouve ça plus élégant, mais jusque là, je n'ai eu que des anciennes immat, et même avec des autos récentes, jamais eu de soucis...

mais là, je vais avoir pour la 1ère fois une nouvelle immat, et je déteste avoir le drapeau de la région sur mon auto...
à votre avis, en mettant le numéro, sans les fanions, y a t il un risque...

et si je mets les numéros actuels sur plaque noire....????

j'ai déjà vue les nouvelles immat en noir sans le drapeau de région

Avec une ancienne, peu de chance qu'on t'embête pour cela, du moins pour l'instant. Chiffres argent sur fond noir, point!

Mais dis-moi, ils sont si hargneux par chez toi?

Pour mettre la nouvelle immat avec des plaques noires, tu as plus qu'intérêt à être en carte grise de collection, sinon, tu vas te faire repéré par le 1er flic zêlé venu!!!!
A priori, tu as toutefois le droit de ne pas mettre le logo de département....pour ma part, le Manx étant en CG normale, j'ai fait faire des plaques US,blanches, avec le logo de la réunion......ça donne un petit côté exotique....

Ah ben faut croire que du côté de chez moi ils sont plus détendus...

bon bah , je tente le coup, ce sera plaques noires sans fanion, et en même temps, on risque une amende et pas la prison ou la confiscation du KG

En même temps, voilà ce qui est prévu pour mon 66 :



Quoi? Moi? MEME PAS PEUR!

Terrible!!!! Mais ancienne immat....

salut a tous justement aujourd hui je me suis fais arreté a cause de mes plaques noire, avec la nouvelle imatriculation, sans la region
le flic ma dit qui faut la region et le logo sur la plaque
je m en suis tiré avec une bonne discussion sur les vieilles voitures et une felicitation pour ma jolie voiture
VIVE LES ANCIENNES !!!

le flic s'est bien planté car le logo de région n'est normalement pas obligatoire.....et encore moins sur les plaques noires où tu peux même ne pas avoir le "F"....toutefois, en théorie, les plaques noires ne sont autorisées que pour une voitures ayant une carte grise "collection".....

trollsprods a écrit:

le flic s'est bien planté car le logo de région n'est normalement pas obligatoire

Tu as trouvé l'info ou?
Car pour ma part j'ai toujours entendus qu'il fallais une région obligatoirement. Meme sur internet, les site de plaque ne propose pas sans la région.

trollsprods a écrit:

en théorie, les plaques noires ne sont autorisées que pour une voitures ayant une carte grise "collection".....

Sur une plaque noire, le logo de la région et de l'europe n'apparaisse pas.

alors j'ai eu au tel hier un copain qui est motard de la police dans la BRI de Rennes.

Pour lui il n'y a pas de souci pour mettre des plaques noires, même avec les nouveaux numéro d'immat sur un véhicule comme les nôtres.

De plus j'ai également été étonné quand il m'a dit qu'il n'y avait aucune obligation de mettre les fannions de régions ( ça m'arrange car même si j'adore ma région, ça m'embetterai de mettre un drapeau breton sur mon auto).

Pour lui il faudrait vraiment tomber sur un gendarme tatillon pour que cela pose problème .

Du coup pour moi ce sera bien plaque noires sans fanion de région

En faisant un petit tour sur le site du gouvernement SIV

Citation :

Pour les voitures de collection type 4L ou Coccinelle, le format carré de la plaque peut-il être conservé ?





Par dérogation et eu égard à la conservation du patrimoine national, les propriétaires de véhicules de collection pourront conserver leurs plaques d’immatriculation originelles noires, sur lesquelles ils feront figurer le nouveau numéro SIV.

Citation :

Qu’en est-il de la référence départementale sur les plaques d’immatriculation ?





Le numéro d’immatriculation, attribué à vie au véhicule, est indépendant du domicile de son propriétaire.
La plaque d’immatriculation doit comporter obligatoirement un identifiant territorial composé d’un numéro de département et du logo de la région correspondante. La référence départementale se fait sous la forme du numéro actuel du département et la référence régionale apparaît sous la forme d’un logo régional, qui a été proposé par chaque conseil régional et arrêté officiellement par l’État.
Cet identifiant territorial n’a pas nécessairement de lien avec l’adresse du propriétaire du véhicule, qui peut librement choisir le département avec lequel il ressent les attaches ou les affinités personnelles les plus profondes, qu’il s’agisse ou non de son lieu de résidence.
En cas de rachat d’un véhicule d’occasion, il pourra conserver la référence locale apposée par l’ancien propriétaire ou faire apposer la référence locale de son choix.

Citation :

Peut-on dissocier le logo régional du département choisi ?





Non. Si le choix du département est libre, le logo apparaissant sur la plaque d’immatriculation est celui de la région correspondante.

Pour aller plus loin:

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=3B67D93BD10D0E65A29062EF45689EC7.tpdjo14v_1?cidTexte=JORFTEXT000020237128&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id

Citation :

Article 8

Symbole européen.
Les plaques d'immatriculation des véhicules portant le numéro définitif prévu à l'article R. 322-2 du code de la route doivent obligatoirement comporter le symbole européen complété de la lettre « F ».
Le symbole européen complété de la lettre « F » doit se situer dans la partie utile de la plaque d'immatriculation à l'extrémité gauche de celle-ci, sur fond bleu rétroréfléchissant.
Les dimensions et caractéristiques du symbole européen, complété de la lettre « F », figurent en annexes 1 et 6 du présent arrêté.
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux plaques spécifiques des véhicules immatriculés avec un usage « véhicule de collection », prévues à l'annexe 7 du présent arrêté.

Citation :

Article 9



Identifiant territorial.
Les plaques d'immatriculation des véhicules portant le numéro définitif prévu à l'article R. 322-2 du code de la route doivent comporter un identifiant territorial constitué par le logo officiel d'une région et le numéro de l'un des départements de cette région.
Le choix de cet identifiant territorial est libre et peut ne pas avoir de lien avec le domicile du titulaire du certificat d'immatriculation.
L'identifiant territorial doit être intégré dans sa globalité à la plaque d'immatriculation et être situé dans la partie utile de la plaque à l'extrémité droite de celle-ci, sur fond bleu non obligatoirement rétroréfléchissant. Lorsque le véhicule comporte deux plaques, l'identifiant territorial doit être identique sur la plaque avant et sur la plaque arrière.
Les caractéristiques de l'identifiant territorial figurent en annexe 1 du présent arrêté. Les logos régionaux officiels et libres de droit, qui figurent sur le site internet du ministère de l'intérieur : http://www.interieur.gouv.fr, ne peuvent être reproduits sur les plaques d'immatriculation que par le seul fabricant de plaques ou de matériau réfléchissant titulaire d'homologation.
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux plaques d'immatriculation des cyclomoteurs, des véhicules immatriculés avec un usage « véhicule importé en transit » ou « véhicule en transit temporaire », ainsi qu'aux plaques spécifiques des véhicules immatriculés avec un usage « véhicule de collection », prévues à l'annexe 7 du présent arrêté.

Citation :

Article 10

Dispositions particulières.
Il est interdit de modifier les plaques d'immatriculation ou d'y rajouter un élément.
Les tirets, symbole européen et identifiant territorial sont intégrés dans le processus de fabrication à la plaque ou au matériau réfléchissant utilisé pour sa fabrication, de façon à garantir d'origine le respect de leurs positionnements corrects et de leurs caractéristiques dimensionnelles et visuelles.

Citation :

A N N E X E 7

4. Véhicules de collection
Le numéro d’immatriculation peut être reproduit sur chaque plaque d’immatriculation en caractères blancs

sur fond noir

Le rebelle a la plaque noire c'est moiâââhâhâhâ