Carte grise oldtimer--->CGN

Voila un post de plus sur le problème de carte grise......

Pour être bien sur, je viens de faire l acquisition d'un KG Old Timer en Belgique, je souhaite le passer en CGN.

Voici une solution vu sur un autre forum:

-Papier de conformité a VW france.
-Une fois le papier de conformité, CT non-roulant.
-Préfecture avec tous les papier (certificat de vente belge,
carte rose belge, CT français non roulant, Certificat de conformité européen de VW
france, plus la paperasse habituelle) et le véhicule est enregistré
en CGN non roulant avec CT non roulant.
-Je repasse un CT normal, que j'obtiens.
-Je retourne a la pref pour faire enlever la mention véhicule non roulant.

Vous confirmez cette solution ?

En théorie, avec une carte "ancêtre" (en Belgique, "old timer" en Allemangne), tu ne pourras avoir qu'une CGC. Je dis en théorie car certains sont parvenus à avoir une CGN, à la faveur des employés de la préfecture...

Peut-être y-a-t'il eu un changement de loi, de pratique, mais je ne suis pas au courant!

Tu peux aussi éviter de faire un CT non roulant et passer directement un CT roulant, il te faut juste amener ton KG dans un centre (par plateau hein! ) et hop, ça t'évite de faire deux fois la démarche. Reste à trouver un plateau...

Vérifie bien que l'imatriculation Belge ait été annulée par le précédent propriétaire auprès du service des imatriculation le DIV http://www.mobilit.fgov.be/DIVFR/Detail/adrbru.htm sinon impossible de faire les papiers (c'est une mesure de sécurité contre le vol).

N'oublies pas le quitus fiscal que tu récupères auprès de l'hôtel des impôts de ta ville.

L'avantage d'avoir une CGN non roulant, c'est qu'aprés, la pref est obligé de te donner une CGN roulant une fois le CT roulant obtenus.


Le seul point a éclaircir:
Avec un CT non roulant, sont ils obligés de te donner une CGN non roulant? ou peuvent ils te donner une CGC non roulant?

elviscox54 a écrit:

L'avantage d'avoir une CGN non roulant, c'est qu'aprés, la pref est obligé de te donner une CGN roulant une fois le CT roulant obtenus.


Le seul point a éclaircir:
Avec un CT non roulant, sont ils obligés de te donner une CGN non roulant? ou peuvent ils te donner une CGC non roulant?

Eh oui voilà le point à éclaicir! Franchement s'il y avait moyen de contourner comme cela, on le saurait non?

Mais pas bête faut tenter...

Merci de nous faire partager ton expérience !

Quel galère la carte grise oldtimer ....

elviscox54 a écrit:

L'avantage d'avoir une CGN non roulant, c'est qu'aprés, la pref est obligé de te donner une CGN roulant une fois le CT roulant obtenus.


Le seul point a éclaircir:
Avec un CT non roulant, sont ils obligés de te donner une CGN non roulant? ou peuvent ils te donner une CGC non roulant?

Non, avec un CT non roulant, tu ne peux avoir qu'une carte grise avec mention "non-roulant".....pour avoir une carte grise "collection", si tu as déjà une carte grise normale, il faut simplement remplir la demande d'immatriculation en collectio et avoir un CT valide....à partir d'une carte grise française, il n'y a pas besoin de passer par le FFVE pour passer en "collec"....mais il faut toujours un CT...
En revanche, une fois le CT valide, tu n'es pas obligé de faire refaire ta carte grise, le CT valide et sa vignette suffisent à annuler la mention "non-roulant"...mais avec un CT valide, tu peux donc faire refaire ta carte grise en la faisant passer par la même occasion en CG collection.....me fais-je bien comprendre??

trollsprods a écrit:

elviscox54 a écrit:

L'avantage d'avoir une CGN non roulant, c'est qu'aprés, la pref est obligé de te donner une CGN roulant une fois le CT roulant obtenus.


Le seul point a éclaircir:
Avec un CT non roulant, sont ils obligés de te donner une CGN non roulant? ou peuvent ils te donner une CGC non roulant?

Non, avec un CT non roulant, tu ne peux avoir qu'une carte grise avec mention "non-roulant"
me fais-je bien comprendre??

Bin oui, mais tu redis la meme chose que moi.
Relis: Je dis, quand tu as une CGN avec la mention non roulant, tu passes le CT normal et la tu vas en préfecture pour te faire refaire ta carte grise pour avoir une CGN.


Autre chose,

trollsprods a écrit:

une fois le CT valide, tu n'es pas obligé de faire refaire ta carte grise, le CT valide et sa vignette suffisent à annuler la mention "non-roulant"...

Je ne sais pas ou tu as eu ces infos. Mais je ne suis pas d'accord.
Il faut retourner en pref, pour refaire la CG. Car sinon tu roule toujours avec une carte grise non roulant. Le CT valide n'annule en rien la mention.

Une derniere chose. La discussion n'est pas pour passer une CGN en collection mais l'inverse (passer en CGN).

Où j'ai pris ça?? tout simplement à la préfecture lorsque j'avais fait la 1ère CG du karmann, et avec confirmation de la gendarmerie (ça te suffit j'espère????): quand tu as une carte grise de véhicule non roulant, c'est que le CT présenté était celui d'un véhicule non roulant....à partir du moment où tu passes un CT valide, on te met un vignette sur ta carte grise: la-dite vignette annule la mention "non roulant".... c'est aussi con que ça et ça ne m'a jamais posé un soucis, j'ai roulé avec cette CG pendant 7 ans!! Je n'affirme jamais ce dont je ne suis pas sûr....
Sinon, je répondais justement à ta question si on pouvait avoir une CGcollec avec CT non roulant: je te réponds donc que NON....relis toi!!!
Et sinon, on ne repasse pas d'une CGcollec à une CGN comme ça: il faut obligatoirement dans ce cas, un CT vierge et une attestation de la Drire.

trollsprods a écrit:

Où j'ai pris ça?? tout simplement à la préfecture lorsque j'avais fait la 1ère CG du karmann, et avec confirmation de la gendarmerie (ça te suffit j'espère????):

Pour te répondre. Ma préfecture est en contradiction avec la tienne alors. Car si je me suis permis de te contre dire, c'est que je m'étais renseigné auprés de ma préf avant. Car moi aussi je suis passé par la.

Donc oui ça me suffit, du moment que les pref sont d'accord entre elles.

Quand tu as un CT valide, on te met une vignette sur la CG et sur le pare-brise....si ton véhicule a un CT valide, c'est qu'il est roulant...bref, c'est de la simple logique: le gars à la préfecture m'a bien confirmé que ce n'était pas la peine de revenir la faire changer, tout comme la gendarmerie. L'assurance n'a pas tiqué non plus. Maintenant, si la mention te dérange, libre à toi de refaire une nouvelle CG.
De toute façon, si la carte grise collection a été énormément descendue depuis quelques années dans le milieu de la vw et autres, je peux vous dire que pas mal vont bientôt se ruer en préfecture pour faire passer leur auto en CGcoll, car avec les durcissements des normes et des contrôles, il sera difficile de faire rouler une vw modifiée autrement.....d'autant que la restriction de circulation va sauter et que le CT obligatoire tous les 5 ans sera adapté forcément à un véhicule "ancien"....attention quand même car il y aura risque de mauvaise interprétation des nouvelles lois par des contrôleurs vaseux et n'ayant rien à fiche d'un vieux clou comme nos engins.....

Pour ce qui est de la mention, moi je m'en fichais. Mais les mecs à la préf mon dis qu'il fallais la refaire. Donc voila pour l'histoire.

Par contre, le CT est déja adapté à l'année de production de la voiture. Par exemple, pour un véhicule avant 70, pas d'anti-pollution. Pour un véhicule avant mi 60, pas de contre visite, si tu n'as pas de ceinture.

Pour ce qui est de la restriction, elle est toujours présente mais allégé. Il est toujours interdit d'aller dans les pays étrangers.
Deplus, il est interdit de circuler avec un véhicule modifié, que tu soit en CGN ou CGC. Il dois toujours être conforme à son homologation.

elviscox54 a écrit:

Pour ce qui est de la mention, moi je m'en fichais. Mais les mecs à la préf mon dis qu'il fallais la refaire. Donc voila pour l'histoire.

Par contre, le CT est déja adapté à l'année de production de la voiture. Par exemple, pour un véhicule avant 70, pas d'anti-pollution. Pour un véhicule avant mi 60, pas de contre visite, si tu n'as pas de ceinture.

Pour ce qui est de la restriction, elle est toujours présente mais allégé. Il est toujours interdit d'aller dans les pays étrangers.
Deplus, il est interdit de circuler avec un véhicule modifié, que tu soit en CGN ou CGC. Il dois toujours être conforme à son homologation.

sauf que jusqu'à maintenant, une vw droppée ou avec un moteur préparé ou des jantes alu n'était pas refusée au CT.... à partir de l'année prochaine, les choses vont changer.....
Pour ce qui est de la restriction de circulation, il y a quand même une marge entre l'actuelle (limitée aux départements limitrophes) et la future (tout le territoire français), tu joues franchement sur les mots là....

trollsprods a écrit:

sauf que jusqu'à maintenant, une vw droppée ou avec un moteur préparé ou des jantes alu n'était pas refusée au CT.... à partir de l'année prochaine, les choses vont changer.....
Pour ce qui est de la restriction de circulation, il y a quand même une marge entre l'actuelle (limitée aux départements limitrophes) et la future (tout le territoire français), tu joues franchement sur les mots là....

Je ne suis pas persuadé qu'un controleur sache si le moteur est préparé ou pas dans tous les cas. 1 ou 2 carbus, pour pas mal de controleur, c'est un moteur d'origine. Il suffit de mettre un pot discret.
Pour les jantes, la bonne vieille méthode du changement juste pour le CT sera toujours de vigueur.
Pour le droppage.... Vas falloir trouver

Et pour le CT en CGC (tous les 5ans), ça ne sera pas refusé?

Pour la restriction. Ca vas aider certaines personnes. Mais pas tous. Le Bug In, le Bug Show, le Das Drag Day, le chateau d'Oex, sont toujours a l'étranger.

elviscox54 a écrit:

trollsprods a écrit:

sauf que jusqu'à maintenant, une vw droppée ou avec un moteur préparé ou des jantes alu n'était pas refusée au CT.... à partir de l'année prochaine, les choses vont changer.....
Pour ce qui est de la restriction de circulation, il y a quand même une marge entre l'actuelle (limitée aux départements limitrophes) et la future (tout le territoire français), tu joues franchement sur les mots là....

Je ne suis pas persuadé qu'un controleur sache si le moteur est préparé ou pas dans tous les cas. 1 ou 2 carbus, pour pas mal de controleur, c'est un moteur d'origine. Il suffit de mettre un pot discret.
Pour les jantes, la bonne vieille méthode du changement juste pour le CT sera toujours de vigueur.
Pour le droppage.... Vas falloir trouver

Et pour le CT en CGC (tous les 5ans), ça ne sera pas refusé?

Pour la restriction. Ca vas aider certaines personnes. Mais pas tous. Le Bug In, le Bug Show, le Das Drag Day, le chateau d'Oex, sont toujours a l'étranger.

je te donnais des exemples, ne prends pas tout au pied de la lettre.....toujours est-il qu'à partir de l'année prochaine, la chasse aux "bidouilles" sera ouverte....et ne prends pas les contrôleurs (tout comme les gendarmes) pour plus bêtes qu'ils ne sont, d'autant qu'en cas de doute, il leur suffira de demander une immobilisation du véhicule pour expertise....c'est une des possibilités extrêmes de la loi sur les "véhicules endommagés".....en bref, on a mangé notre pain blanc...
Pour ce qui est des sorties "hors territoire", ça ne change rien....comme actuellement, il suffit de faire la demande d'autorisation.....

Non, je ne prend pas tout au pied de la lettre. Mais je dis qu'il y a moyen de moyenner.
Pour e qui est des controleurs, laisse moi douter sur l'efficacité d'un jeune qui sort de l'école. Par contre un controleur qui a un peu plus d'expérience...

Pour ce qui est de la demande de sortis de territoire, juste un rappel.
Quand tu fais une demande de circulation, c'est pas pour autend que tu as le droit de circuler en dehors des départements limitrophes. Car il faut avoir l'accord de la préfecture. La préfecture ne donne son accord que si c'est pour un rassemblement à caractere historique ou si c'est en cas déménagement et que tu emmene ta voiture a ta nouvelle habitation. Les Meeting cox sont trés rarement recensé en concentration historique.
Si tu veux prendre ta voiture pour aller a un mariage en faisant la déclaration à la préfecture, elle sera refusé.
Si l'autorisation de circulé est accordé, tu recevras une lettre te l'indiquant. Si tu n'as pas cette lettre, c'est que ta demande est dans la poubelle de la préfecture et classé sans suite!
Autre chose, si tu sors des départements limitrophes sans l'accord de la préfecture et que tu as un accident, ton assurance n'est plus obliger de répondre. Et ne répondra pas dans 99% des cas.
Avec une CGC tu n'as pas le droit de sortir de france.

elviscox54 a écrit:

L'avantage d'avoir une CGN non roulant, c'est qu'aprés, la pref est obligé de te donner une CGN roulant une fois le CT roulant obtenus.


Le seul point a éclaircir:
Avec un CT non roulant, sont ils obligés de te donner une CGN non roulant? ou peuvent ils te donner une CGC non roulant?

Trouvé sur un autre forum

teufteuf66 a écrit:

Bonjour,Je suis aussi des P.O et il ya peu de temps j'ai immatriculé un vehicule (S.P Ceret) c'est véhicule de 1929 que je restaur j'avais fourni une attestation de la FFVE, un controle technique non roulant (j'ai encor beaucoup de travail) et un certificat de vente et je suis ressorti de la sous prefecture avec une carte grise normale, "voila comment avoir une carte grise normale sans passer a la drire a titre isolé!!!!) l' employé ma dit si je vous fait une carte grise collection vous pouvez rouler tout de suite avec cette carte grise vous devez passer un controle normal pour pouvoir rouler". AVIS aux amateurs .

Le lien ICI

Une chose apparaît en vous lisant les gars, c'est qu'il y a des dissonances selon vos propres expériences. Cela montre aussi qu'il reste du chemin à parcourir pour clarifier ces histoires de CGN.

Je préconise toujours la CGN. Les contrôles "renforcés" ne m'inquiètent pas pour l'instant, les jantes cela se change, le kit TDE que je vais monter n'est pas un monstre de puissance et de bruit, les fusées décalées ont l'allure de pièces d'origine...

Et ils peuvent toujours y aller pour déclarer mon véhicule non conforme (ou je sais plus quel terme blablabla...), c'est MA PROPRIETE, ils n'y toucheront pas!

elviscox54 a écrit:

elviscox54 a écrit:

L'avantage d'avoir une CGN non roulant, c'est qu'aprés, la pref est obligé de te donner une CGN roulant une fois le CT roulant obtenus.


Le seul point a éclaircir:
Avec un CT non roulant, sont ils obligés de te donner une CGN non roulant? ou peuvent ils te donner une CGC non roulant?

Trouvé sur un autre forum

teufteuf66 a écrit:

Bonjour,Je suis aussi des P.O et il ya peu de temps j'ai immatriculé un vehicule (S.P Ceret) c'est véhicule de 1929 que je restaur j'avais fourni une attestation de la FFVE, un controle technique non roulant (j'ai encor beaucoup de travail) et un certificat de vente et je suis ressorti de la sous prefecture avec une carte grise normale, "voila comment avoir une carte grise normale sans passer a la drire a titre isolé!!!!) l' employé ma dit si je vous fait une carte grise collection vous pouvez rouler tout de suite avec cette carte grise vous devez passer un controle normal pour pouvoir rouler". AVIS aux amateurs .

Le lien ICI

Ceci est un "abus de pouvoir" total de la part de l'employé de la préfecture... c'est tout à fait contraire à la réglementation: le seul soucis, c'est que dans certains cas, ça nous arrange (comme ce cas là) mais dans d'autres cas, c'est le contraire (comme quand un abruti décide de mettre "type11 coccinelle" à la place de "type14" par exemple)...
Bref, il ne faut pas prendre ce genre d'exemple totalement hasardeux et chanceux comme une généralité: ça fait 20 ans que je pratique des changements de cartes grises, normale ou collection, et je peux te certifier que la plupart des employés de pref connaissent les réglementations....il faut vraiment un coup de bol pour tomber sur un mec qui n'y comprenne rien.....
ah sinon, pour ce qui est des autorisations de circulation en CGcoll, oui, je connais un peu, j'en ai depuis 2000... ...

Je suis d'accord, cette exemple est un cas isolé. Non réglementaire. Pour ce qui est des personnes en préfeture ilc connaissent leur taf en générale. Mais des fois beaucoup moin.

Je pense qu'il serait pas mal que les lois soient bien clair. Ca éviterais tout problème et différente interprétation.

Allez trollsprods

Tout à fait d'accord avec toi....si le discours était commun à toutes les pref, ce serait beaucoup plus simple.....ça voudrait dire aussi la suppression de certains passe-droits dont profitent parfois certains pros ou particuliers.....mais là, je n'ai pas le droit de mettre ça sur le net....ça écoeurerait du monde..... ...et ça pourrait m'attirer des emmerdes....
Dans tous les cas, c'est certain, on va avoir certains changements de réglementation, mais bon, autant attendre de voir ce que ça donne, on n'aura de toute façon pas le choix.....comme d'hab!!!