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 Reproduction, scans et autres...

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Localisation : Lorrifornia

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MessageSujet: Reproduction, scans et autres...   Reproduction, scans et autres... Icon_minitimeVen 11 Juil 2008 - 15:18

RAPPEL

La loi interdit toute reproduction, même partielle, de documents techniques, articles journalistiques, catalogues, livres, photos etc... si vous n'en n'êtes pas l'auteur ou si vous ne bénéficiez pas de son autorisation.

Tout contrevenant s'expose à des sanctions (paiement des droits d'auteurs ou plus grave si récidives...).

Vous êtes seul responsable de vos actes, et le forum et administrateurs ne sauraient s'acquitter de quelconque amende.

Toutefois vous avez la possibilité de poster un lien dirigeant vers le site des "ayant-droit", si ceux-ci ont mis en ligne leurs documents.

Chaque "faux-pas" sera immédiatement modéré sans autre forme d'explication ou de justification.

Il ne s'agit pas d'une mesure de censure ou personnelle mais du respect des droits d'auteurs et de la loi, ceci afin d'éviter tout problème qui pourrait nuire à l'avenir du forum.

Merci.

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